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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIEPA NICE
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TOP CHRONO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP CHRONO
Société Anonyme SIEPA NICE

Numéro de dépôt :
94518225
Date de dépôt :
26/04/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2004

Présentation de la marque TOP CHRONO

Déposée le 26 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) SIEPA NICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOP CHRONO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEPA NICE domicilié(e) Zone Industrielle, 5ème Avenue, 06511 CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 150 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis COSTEUX Directeur Administratif et Financier SIEPA FRANCE - France.

La marque TOP CHRONO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP CHRONO est expirée depuis le 26 avril 2004.

SIEPA NICE a également déposé les autres marques suivantes : DESTINATION LOISIR , ALASKA , ALASKA , VULCAMAT , COBRA , ASA , MGR , SPACE , SIEPA , FORMULE 1 auto accessoires


Société Anonyme SIEPA NICE - Zone Industrielle, 5ème Avenue, 06511 CARROS - France - SIREN 417150372


Denis COSTEUX Directeur Administratif et Financier SIEPA FRANCE - France


Inscription le 2 août 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°175242 - Publication au BOPI 1994-08-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Métaux communs et leurs alliages ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, serrurerie et quincaillerie métallique, chaînes neige pour véhicules. Outils à main actionnés manuellement, petit outillage pour l'automobile.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.